Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site.

Elles ne portent que sur le site. Les prestations de développement, d'hébergement et de maintenance sont régies par les conditions générales de vente, qui priment pour tout ce qui concerne la relation contractuelle.

La consultation du site vaut acceptation sans réserve des présentes conditions, dans leur version en ligne au moment de l'accès.

L'utilisateur qui n'accepte pas tout ou partie des présentes doit cesser d'utiliser le site.

Le site est accessible gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. EPSINOV ne garantit pas une disponibilité ininterrompue et ne saurait être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire.

Les frais d'accès — matériel, logiciel, connexion — restent à la charge de l'utilisateur. Aucune création de compte n'est nécessaire : le site ne propose aucun espace privé.

L'ensemble des éléments du site — textes, mise en page, identité visuelle, illustrations et code — est protégé et demeure la propriété de EPSINOV, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Cette clause ne concerne que le présent site. Le code des applications développées pour les clients leur est cédé intégralement, dans les conditions prévues aux conditions générales de vente.

L'utilisateur s'interdit notamment :

• de tenter d'accéder à des parties du site non destinées au public, ou de perturber son fonctionnement ;
• d'extraire massivement son contenu par tout procédé automatisé, en dehors de l'indexation par les moteurs de recherche ;
• d'utiliser les coordonnées publiées à des fins de prospection non sollicitée.

Les informations publiées, notamment les délais et les descriptions de méthode, sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul un devis signé engage EPSINOV.

Les écrans d'application présentés sur le site sont des maquettes illustratives. Les entreprises, montants et personnes qui y figurent sont fictifs et ne désignent aucun client réel.

EPSINOV ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant de l'accès au site, notamment d'une indisponibilité, d'une perte de données ou de la présence d'un programme malveillant transmis par un tiers.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels EPSINOV n'exerce aucun contrôle et dont elle ne saurait être tenue responsable du contenu.

Le site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire.

Le détail des traitements, leurs bases légales et les modalités d'exercice de vos droits figurent dans la politique de confidentialité.

Les présentes s'appliquent pour une durée indéterminée, à compter du premier accès au site et pendant toute la durée de son utilisation.

EPSINOV peut modifier les présentes à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation ; sa date de mise à jour figure en tête de page.

Les présentes sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de [ville].

Le site est édité par EPSINOV, société à responsabilité limitée au capital de [capital social] euros, dont le siège social est situé [adresse du siège], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN].

Directeur de la publication : [nom du gérant].

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